Passer au contenu principal
Panneau latéral
UT Capitole - Ressources pédagogiques
Accueil
Plus
Vous êtes connecté anonymement
Connexion
UT Capitole - Ressources pédagogiques
Accueil
Tout déplier
Tout replier
Ouvrir l’index du cours
JavaScript est désactivé dans votre navigateur.
De nombreuses fonctionnalités de Moodle ne seront pas utilisables ou sembleront brisées.
Veuillez activer JavaScript pour profiter pleinement de l’expérience Moodle.
MOOC DEED Semaine 2
Semaine 2
La complémentarité des procédures amiables (2022)
La complémentarité des procédures amiables (2022)
Conditions d’achèvement
Vous êtes en mode prévisualisation.
◄ La complémentarité des procédures amiables (2018-2020)
Aller à…
Aller à…
L’information comptable et les autres sources d’information (2018-2020)
Les outils d'identification des difficultés (2022)
Les outils d'identification des difficultés (2022)
Les outils d'identification des difficultés (2024)
Les outils d'identification des difficultés (2024)
Schéma général de l’alerte (2018-2020)
Schéma général de l’alerte (2022)
Schéma général de l’alerte (2024)
M2 schema general de lalerte (2022)
M2 schema general de lalerte (2024)
L'alerte du CAC (2022)
L'alerte du CAC (2024)
M2alerte du CAC
M2alerte du CAC (2024)
L’alerte du Président du tribunal (2022)
M2alerte du president du tribunal
La complémentarité des procédures amiables (2018-2020)
M2 la complementarite des procedures amiables
Le traitement administratif des difficultés
Le traitement administratif des difficultés
M2 le traitement administratif des difficultes
Le règlement amiable agricole
Le règlement amiable agricole
M2 le reglement amiable agricole
illustrations Issue des procédures
Un accord de conciliation constaté ou homologué
Un accord de conciliation constaté ou homologué
L’échec du traitement amiable des difficultés des entreprises
L’échec du traitement amiable des difficultés des entreprises
Les effets de l’accord constaté ou homologué
Synthèse : Les effets de l’accord constaté ou homologué (corrigé)
AE effets-conciliation
synthese effets-conciliation
M2 la complementarite des procedures amiables ►